Livraison

1. Zone de livraison

Les PRODUITS proposés ne peuvent être livrés que sur les TERRITOIRES prévus ci-dessous :

France métropolitaine, Corse, Monaco, DOM-TOM, Maurice, Suisse, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Allemagne, Royaume-Uni, Pologne, Autriche, Danemark, Suède, Norvège, Finlande, Hongrie, Italie, Espagne, Portugal, Irlande et Andorre.

Certaines destinations sont sur devis selon le transporteur.

Contacter le VENDEUR pour déterminer la faisabilité d’une livraison dans un autre territoire que ceux mentionnés ci-dessus et, le cas échéant, pour établir le prix des frais de transport par rapport au poids de la commande.

Les PRODUITS sont expédiés à l’adresse ou aux adresses de livraison que le CLIENT aura indiquées au cours du processus de commande.

2. Délais et frais de livraison

Le CLIENT a le choix du mode de livraison. Une date approximative de livraison lui est communiquée, suivant le transporteur sélectionné disponible, avant la validation de sa commande.

Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de la commande. Ils commencent à courir à compter de l’expédition de la commande.

Ces délais ne tiennent pas compte du temps de préparation de la commande, généralement de 2 à 4 jours, hors produits personnalisés. Les délais de préparation de la commande puis d’établissement de la facture (2 à 4 jours) s’entendent hors week-ends et jours fériés.

Les coûts d’expédition sont calculés en fonction du mode de livraison et du poids du ou des produits. Le montant de ces coûts est dû par le CLIENT en sus du prix des PRODUITS achetés.

Un message électronique est automatiquement adressé au CLIENT au moment de l’expédition des PRODUITS, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte.

3. Livraison offerte

Pour vous remercier de votre confiance, les frais de port vous sont offerts :

• dès 79 € d’achat (hors frais de port) en point relais Mondial Relay ;
• dès 99 € d’achat (hors frais de port) en point relais Colissimo.

Ces conditions doivent toutefois être respectées :

• l’adresse de livraison doit être située en France métropolitaine ou en Belgique ;
• le mode de livraison choisi doit être la livraison en point relais, dans le point de retrait de votre choix ;
• la taille et le poids du colis ne doivent pas excéder les normes imposées par les transporteurs (20 ou 30 kg maximum et 150 cm de développé).

Cette offre est appliquée automatiquement lors de la validation de votre commande. N’hésitez pas à en profiter en commandant en une seule fois tous les articles dont vous avez besoin, plutôt que de passer plusieurs commandes.

Nous nous réservons le droit de modifier le transporteur ou le point relais choisi en fonction de nos exigences d’envoi, de pratique et de coût, s’agissant d’un envoi gratuit à la charge du VENDEUR.

4. Droits de douane

Toute commande passée sur notre site et livrée en dehors de l’Union européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane, qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination.

Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables : pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Toute vente des PRODUITS en dehors de l’Union européenne ne sera pas soumise à la TVA.

La protection de votre vie privée est importante pour nous, et nous attirons l’attention de nos clients internationaux sur le fait que les livraisons transfrontalières sont susceptibles d’être ouvertes et inspectées par les autorités douanières.

5. Modalités de livraison

Le colis sera remis au CLIENT contre signature et sur présentation d’une pièce d’identité si l’option de remise contre signature a été choisie.

Si le CLIENT a choisi une livraison à son domicile, le colis sera remis en main propre ou déposé dans la boîte aux lettres si sa taille le permet.

Si le CLIENT a choisi le retrait dans un point relais, il devra retirer le colis, muni d’une pièce d’identité, dans un délai maximum de 10 jours.

En cas d’absence, un avis de passage sera laissé au CLIENT, afin de lui permettre d’aller chercher son colis dans le bureau de poste mentionné, dans un délai maximum de 10 jours à réception de l’avis de passage.

Dans tous les cas, passé le délai de retrait, le colis est retourné à l’expéditeur. Le CLIENT sera alors contacté par notre service client, par e-mail ou par téléphone. Il pourra demander le remboursement de sa commande, frais de port déduits, ou la re-livraison du colis.

Les frais et risques de renvoi et de retour sont à la charge exclusive du CLIENT, soit le montant des frais de port initial de la commande, soit un montant fonction du poids du colis si les frais de port avaient été initialement à la charge du VENDEUR.

6. Problèmes de livraison

Le CLIENT est informé de la date de livraison fixée au moment où il choisit le transporteur, à la fin de la procédure de commande en ligne, avant de confirmer la commande.

Après validation de la commande, un e-mail est envoyé au CLIENT à chaque changement de statut de sa commande. Une fois le colis au statut « en cours de livraison », le CLIENT reçoit par e-mail et sur son compte le lien de suivi de livraison, qu’il peut consulter à tout moment.

Il est précisé que les livraisons seront effectuées sous trente (30) jours maximum. À défaut, le CLIENT doit mettre en demeure le VENDEUR de livrer dans un délai raisonnable et, en cas de non-livraison dans ce délai, il pourra résilier le contrat.

Le VENDEUR remboursera au CLIENT, sans retard excessif à compter de la réception de la lettre de résiliation, le montant total payé pour les PRODUITS, taxes et frais de livraison inclus, au moyen du même mode de paiement que celui utilisé par le CLIENT pour acheter les PRODUITS.

Le VENDEUR est responsable jusqu’à la livraison du PRODUIT au CLIENT.

Il est rappelé que le CLIENT dispose d’un délai de trois (3) jours pour notifier au transporteur les avaries ou pertes partielles constatées lors de la livraison.

Au moment de la livraison, le CLIENT est tenu de vérifier, dès l’arrivée de la marchandise et si possible en présence du transporteur :

• que le nombre de colis livrés correspond aux indications du document de transport et à la facture ;
• que l’emballage est intact, non endommagé, ni mouillé ou altéré de quelque manière que ce soit, y compris pour les matériaux utilisés pour la fermeture du colis.

Le CLIENT devra immédiatement contester les dommages éventuels subis par l’emballage et/ou les PRODUITS, une erreur sur le nombre de colis ou la non-conformité des indications, en apposant une réserve de contrôle écrite sur le justificatif de livraison. Après signature du bon de livraison, le CLIENT ne pourra opposer aucune contestation sur l’aspect extérieur de la livraison.

7. Retour pour erreur du VENDEUR

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes.

Dans le cas contraire, le remboursement sera effectué avec le moyen de paiement initialement utilisé, ou un autre si le CLIENT en fait la demande, dans un délai maximum de 15 jours.

Nous vous adressons une étiquette prépayée pour le retour de ces articles. Nous vous invitons, dans ce cas, à contacter notre service client au +33 (0)9 72 50 39 35 ou à contact@contenant-dragees.fr, afin de mettre en place cette procédure particulière de retour.

8. Exclusions du droit à indemnité

Aucune indemnité ne pourra être réclamée si un PRODUIT ne peut être livré :

• à la suite d’un arrêt imprévu de fabrication supporté par le fournisseur du VENDEUR ;
• à la suite d’un retard de livraison imputable au fournisseur du VENDEUR ;
• dans le cas où les conditions de paiement stipulées sur le bon de commande n’auraient pas été respectées par le CLIENT ;
• dans le cas où les renseignements nécessaires à l’exécution de la commande ne seraient pas parvenus en temps utile, ou seraient erronés ;
• si la non-exécution de la commande résulte d’événements indépendants de la volonté du VENDEUR, tels que grèves, arrêt des moyens de transport, décision administrative ou tout cas de force majeure ayant pour effet d’empêcher la livraison.